Contenus
Tous les contenus tiers (ou commerciaux) présentés sur le site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs (en ce compris les photographies), et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction d'un contenu tiers est interdite sans l'accord préalable de son auteur. Toute reproduction de ces contenus est interdite.
Responsabilité
Sogecam met en place les moyens pour assurer un site et des services de qualité. Néanmoins, la société Sogecam ne saurait être tenue pour responsable d'une quelconque indisponibilité, défaillance, modification ou erreur survenue lors de l'utilisation de son site ou de ses services à l'exception de celles prévues dans les conditions spécifiques inhérentes à certains services.
Sogecam ne saurait garantir la continuité, l'accessibilité et la sécurité absolue du site compte tenu des risques inhérents à Internet.
Les utilisateurs reconnaissent expressément utiliser le site et ses services à leurs seuls et entiers risques et périls. Sogecam ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage, direct, ou indirect de quelque nature qu'il soit, survenu lors de l'utilisation de son site ou de ses services, à l'exception de ceux qui auraient pour cause un manquement à ses obligations.
Sogecam ne saurait être tenue pour responsable des relations (contractuelles ou non) entre les annonceurs/partenaires et les utilisateurs du site, sauf stipulation contractuelle expresse.
Signaler un contenu illicite
Vous pouvez signaler un contenu illicite en écrivant à l'adresse : info@jambes-machines.be Si vous souhaitez apparaître sur le site et/ou modifier les informations concernant votre société, vous pouvez écrire à l'adresse info@jambes-machines.be
Différents
Tous les litiges liés ou consécutifs à l’usage du site sont exclusivement soumis à la législation belge. Seuls les tribunaux de Bruxelles sont compétents pour trancher ces litiges.
La présente version des mentions légales a été mise en ligne le 1 septembre 2021.